Conseil d’administration du 25 septembre 2024 :
- Approbation du rapport d’activité 2023/2024 (mis en ligne le 02/10/2024)
- Rapport d’activité 2023/2024 (mis en ligne le 02/10/2024)
- Demandes de subventions (mis en ligne le 02/10/2024)
- Demandes de subventions 2024 (mis en ligne le 02/10/2024)
- Tarifs applicables aux élèves de la classe ambition musique du lycée Henri Wallon (mis en ligne le 02/10/2024)
- Remboursement de frais téléphoniques (mis en ligne le 02/10/2024)
- Créations et suppressions de postes (mis en ligne le 02/10/2024)
- Complément indemnitaire annuel (mis en ligne le 02/10/2024)
- Indemnisation des heures supplémentaires (mis en ligne le 02/10/2024)
Conseil d’administration du 26 juin 2024 :
- Procès-verbal du conseil d’administration du 22 mars 2024
- Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 22 mars 2024
- Délégations de signature
- Ouverture d’un compte DFT
- Frais de mission
- Abrogation de la délibération n°24/10 du 22 mars 2024 portant désignation du représentant du CRR 93 au conseil d’administration du Pôle Sup’ 93
- Cession d’un piano
- Créations et suppressions de postes
Conseil d’administration du 22 mars 2024 :
- Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 5 décembre 2023
- Procès-verbal du conseil d’administration du 5 décembre 2023
- Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du SIVU du 27 décembre 2023
- Procès-verbal du conseil d’administration du SIVU du 27 décembre 2023
- Approbation du compte de gestion 2023
- Approbation du compte administratif 2023
- Création d’une régie de recettes
- Désignation de la régisseuse titulaire et du mandataire de la régie de recettes
- Substitution du quotient familial CAF au quotient familial maison
- Détermination des droits d’inscription et autres tarifs applicables au sein de l’EPCC
- Etude sur l’internalisation de la fonction RH
- Désignation du représentant du CRR 93 au conseil d’administration du Pôle Sup’ 93
- Demande de renouvellement d’un agrément
- Election des représentants du personnel et des représentants des élèves au conseil d’administration
- Taux de promotion pour les avancements de grade
- Congés annuels
- Indemnité de suivi et d’orientation des élèves
- Indemnité pour mission particulière et allègement de service
- Mise en place de titres-restaurant
- Amendes pour infractions routières
- Modification de l’organigramme
- Créations et suppressions de postes
- Demande de renouvellement d’un agrément
Conseil d’administration du 27 décembre 2023 :
Conseil d’administration du 5 décembre 2023 :
- Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 21 novembre 2023
- Procès-verbal du conseil d’administration du 21 novembre 2023
- Budget primitif 2024
- Budget primitif 2024
- Régime indemnitaire des agents de l’EPCC
Conseil d’administration du 21 novembre 2023 :
- Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 27 septembre 2023
- Procès-verbal du conseil d’administration du 27 septembre 2023
- Débat d’orientation budgétaire 2024
- Rapport sur les orientations budgétaires 2024
- Approbation de la reprise par l’EPCC des activités, du personnel, du patrimoine, des contrats et des engagements du SIVU
- Autorisation donnée à la présidente pour signer la convention de transfert entre le SIVU et l’EPCC
- Créations et suppression de poste
Conseil d’administration du 21 novembre 2023 :
- Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 27 septembre 2023
- Procès-verbal du conseil d’administration du 27 septembre 2023
- Indemnité de suivi et d’orientation des élèves
- Affectation du résultat 2022
- Budget supplémentaire 2023
- Budget supplémentaire 2023
- Approbation du transfert des activités , du personnel, du patrimoine des contrats et des engagements du SIVU vers l’EPCC
- Autorisation donnée au président pour signer la convention de transfert entre le SIVU et l’EPCC
- Créations et suppression de postes
- Autorisation concernant la mise en place de la semaine de 4 jours
Conseil d’administration du 27 septembre 2023 :
- Création des postes permanents
- Tableau des postes permanents
- Election du/de la président(e) et du/de la vice-président(e)
- Installation des personnalités qualifiées
- Approbation du règlement intérieur du conseil d’administration
- Règlement intérieur du conseil d’administration
- Autorisation de recrutement de vacataires
- Nomination au poste de directeur de l’EPCC avec effet au 1er janvier 2024
- Approbation de la grille salariale de la direction
- Décret n°91-856
- Autorisation donnée au/à la directeur/trice de créer les régies et de nommer les régisseurs et leurs mandataires
- Détermination des tarifs applicables au sein de l’EPCC
- Tarifs 2023-2024
- Seuil, méthode et durées d’amortissement