Conseil d’administration du 22 mars 2024 :
- Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 5 décembre 2023
- Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du SIVU du 27 décembre 2023
- Approbation du compte de gestion 2023
- Approbation du compte administratif 2023
- Création d’une régie de recettes
- Désignation de la régisseuse titulaire et du mandataire de la régie de recettes
- Substitution du quotient familial CAF au quotient familial maison
- Détermination des droits d’inscription et autres tarifs applicables au sein de l’EPCC
- Etude sur l’internalisation de la fonction RH
- Désignation du représentant du CRR 93 au conseil d’administration du Pôle Sup’ 93
- Demande de renouvellement d’un agrément
- Election des représentants du personnel et des représentants des élèves au conseil d’administration
- Taux de promotion pour les avancements de grade
- Congés annuels
- Indemnité de suivi et d’orientation des élèves
- Indemnité pour mission particulière et allègement de service
- Mise en place de titres-restaurant
- Amendes pour infractions routières
- Modification de l’organigramme
- Créations et suppressions de postes
- Demande de renouvellement d’un agrément
Conseil d’administration du 27 décembre 2023 :
Conseil d’administration de l’Epcc du 5 décembre 2023 :
- Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 21 novembre 2023
- Procès-verbal du conseil d’administration du 21 novembre 2023
- Budget primitif 2024
- Budget primitif 2024
- Régime indemnitaire des agents de l’EPCC
Conseil d’administration du 5 décembre 2023 :
- Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 21 novembre 2023
- Procès-verbal du conseil d’administration du 21 novembre 2023
- Approbation du transfert de l’excédent d’investissement en section de fonctionnement à hauteur de 327 449,96 €
- Clôture de la régie de recettes
- Clôture de la régie d’avances et remise gracieuse
- Décision modificative n°1 au budget 2023
Conseil d’administration de l’EPCC du 21 novembre 2023 :
- Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 27 septembre 2023
- Procès-verbal du conseil d’administration du 27 septembre 2023
- Débat d’orientation budgétaire 2024
- Rapport sur les orientations budgétaires 2024
- Approbation de la reprise par l’EPCC des activités, du personnel, du patrimoine, des contrats et des engagements du SIVU
- Autorisation donnée à la présidente pour signer la convention de transfert entre le SIVU et l’EPCC
- Créations et suppression de poste
Conseil d’administration du 21 novembre 2023 :
- Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 27 septembre 2023
- Procès-verbal du conseil d’administration du 27 septembre 2023
- Indemnité de suivi et d’orientation des élèves
- Affectation du résultat 2022
- Budget supplémentaire 2023
- Budget supplémentaire 2023
- Approbation du transfert des activités , du personnel, du patrimoine des contrats et des engagements du SIVU vers l’EPCC
- Autorisation donnée au président pour signer la convention de transfert entre le SIVU et l’EPCC
- Créations et suppression de postes
- Autorisation concernant la mise en place de la semaine de 4 jours
Conseil d’administration de l’Epcc du 27 septembre 2023 :
- Création des postes permanents
- Tableau des postes permanents
- Election du/de la président(e) et du/de la vice-président(e)
- Installation des personnalités qualifiées
- Approbation du règlement intérieur du conseil d’administration
- Règlement intérieur du conseil d’administration
- Autorisation de recrutement de vacataires
- Nomination au poste de directeur de l’EPCC avec effet au 1er janvier 2024
- Approbation de la grille salariale de la direction
- Décret n°91-856
- Autorisation donnée au/à la directeur/trice de créer les régies et de nommer les régisseurs et leurs mandataires
- Détermination des tarifs applicables au sein de l’EPCC
- Tarifs 2023-2024
- Seuil, méthode et durées d’amortissement
Conseil d’administration du 27 septembre 2023 :
- Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 28 juin 2023
- Procès verbal du conseil d’administration du 11 avril 2023
- Approbation du projet d’établissement 2023-2028 et autorisation du dépôt de la demande de renouvellement du classement du conservatoire comme CRR
- Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
- Report de la 7ème semaine de congés
- Remboursement de frais téléphoniques
- Transformations et création de postes
Conseil d’administration du 28 juin 2023 :
- Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 11 avril 2023
- Demandes de subventions
- Avenant à l’acte de création de la régie de recettes : mise en place d’un encaissement échelonné
- Approbation du compte de gestion 2022
- Approbation du compte administratif 2022
- Indemnité de suivi et d’orientation des élèves
- Annualisation de cycles de travail
- Modification de l’organigramme
- Transformations de postes
- Autorisation du recrutement de vacataires
- Remise gracieuse
- Approbation du principe du passage du CRR 93 en EPCC au 1er janvier 2024
Conseil d’administration du 11 avril 2023 :
- Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 29 mars 2023
- Procès verbal du conseil d’administration du 29 mars 2023
- Tarifs 2023/2024
- Versement d’une subvention au Comité des Œuvres Sociales
- Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
- RIFSEEP
- Versement du complément indemnitaire annuel
- Budget primitif 2023
- Budget primitif 2023
- Création de postes
Conseil d’administration du 29 mars 2023 :
- Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 15 février 2023
- Procès verbal du conseil d’administration du 15 février 2023
- Affectation anticipée du résultat 2022
- Débat d’orientation budgétaire 2023
- Modalités d’exercice du travail à temps partiel
Conseil d’administration du 15 février 2023 :
- Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 16 janvier 2023
- Seuil, méthode et durées d’amortissement
- Fongibilité des crédits
- Droits d’inscription aux concours d’entrée 2023
- Suppressions, créations et transformations de postes
Conseil d’administration du 16 janvier 2023 :
- Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 16 décembre 2022
- Décision modificative n°2
- Décision modificative n°2
Conseil d’administration du 16 décembre 2022 :
- Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 14 octobre 2022
- Décision modificative n°1
- Versement d’une subvention au Comité des Œuvres Sociales
- Modification de l’encaisse maximum de la régie des recettes
- Modification du mode de comptabilisation des ressources propres
- Suppression et transformations de postes
- Débat d’orientation budgétaire 2023
Conseil d’administration du 14 OCTOBRE 2022 :
- Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 28 juin 2022
- Affectation du résultat 2021
- Budget supplémentaire 2022
- Suppressions, créations et transformations de postes
- Adoption volontaire du cadre budgétaire
- Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
- Elections professionnelles – Comité Social Territorial
- Absences exceptionnelles pour préparation aux concours ou examens professionnels
- Remboursement de frais téléphoniques
- Approbation du règlement intérieur
Conseil d’administration du 28 juin 2022 :
- Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 29 mars 2022
- Rectification d’une délibération portant budget primitif 2022
- Approbation du compte de gestion 2021
- Approbation du compte administratif 2021
- Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
- Versement du complément indemnitaire annuel
- Instauration d’une prime de valorisation pour les agents de catégorie C assumant des fonctions de catégorie B
- Remboursement de frais téléphonique
- Versement d’une subvention à l’Association des Parents d’Elèves du Conservatoire
- Changement des régisseurs titulaires et suppléants de la régie de recettes
- Mise en place du dispositif de Service Civique au sein du CRR 93
- Désignation des représentants du CRR 93 au conseil d’administration du pôle sup’ 93
- Suppressions, créations et transformations de postes
- Approbation du principe du passage du CRR 93 en EPPC